Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALC
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE (syndicat agricole)

Numéro de dépôt :
1213122
Date de dépôt :
16/09/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/1992
ALC de COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D\'AQUITAINE (syndicat agricole

Présentation de la marque ALC

Déposée le 16 septembre 1982 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE (syndicat agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE (syndicat agricole) domicilié(e) 57, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. POIRIER - France.

La marque ALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALC est expirée depuis le 16 septembre 1992.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE (syndicat agricole a également déposé les autres marques suivantes : Les producteurs ORGANISÉS D'AIL FRANCAIS , BRM COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE F.L. BASSIN RHONE MEDITERRANEE , LES MORDUS DE LA POIRE , ASPERGES DE FRANCE , Bassin grand Sud-ouest CEAFL , LES FRUITS D'ETE, C'EST MAINTENANT OU C'EST DANS UN AN. FRUITS D'ETE DE FRANCE , ALC COMITE ECONOMIQUE AQUITAINE LIMOUSIN CHARENTES


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE DES FRUITS ET LEGUMES D'AQUITAINE (syndicat agricole) - 57, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX. - France


Mr. POIRIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Produits agricoles, horticoles, Fruits et Légumes frais.